Le portail IGN
Espace Collaboratif

Signalement n°97634

Informations générales

Auteur : aev_sig

Commune : BUSSY-SAINT-MARTIN (77059)

Posté le : 11 juillet 2013 à 17:14

Statut : Rejeté (hors spéc.)

Source : Saisie sur le site web

Description

La parcelle A0489 de la commune de Bussy-Saint-martin est dupliquée avec un décalage géographique

Thèmes

  • Parcelles, Cadastre

Documents joints

Réponses

Auteur : lgondol

Statut : Rejeté (hors spéc.)

Bonjour,Il n’existe pas de duplication de parcelles de la commune de Bussy-Saint-Martin (77059) dans la commune de Bussy-Saint-Georges. (77058).Les plans cadastraux de ces deux communes ne sont pas cohérents entre eux.Le déplacement nécessaire afin de rendre cohérentes les parcelles en bord de commune était supérieur au seuil imposé par la DGFIP. Il n’a donc pas pu être effectué lors de la production BDParcellaire : il s’agit d’un raccord dit « hors tolérance ». Il subsiste donc un recouvrement entre parcelles des deux communes.De plus, la position de la limite de commune BDParcellaire tient compte de la qualité et de l’échelle des plans cadastraux de chaque commune. Elle ne correspond pas exactement à celle visible sur le Géoportail. . Ici les 2 plans sont non réguliers avec une échelle de 1/2500, la limite passe entre ces deux feuilles.Merci pour l'intérêt que vous portez à nos données.Cordialement,

Retour à la liste des signalements